Autres Organismes d'accréditation

L’accréditation des médecins est une démarche de gestion des risques médicaux nationale, organisée par spécialité, volontaire, concernant tous les médecins exerçant une spécialité ou une activité médicale « à risque » en établissement de santé et dont l’objectif est de prévenir ou limiter les conséquences des événements indésirables médicaux.

Un organisme fédérateur unique par spécialité, agréé pour l’accréditation, existe dans presque toutes les spécialités concernées. Chaque organisme définit la stratégie nationale de gestion des risques valable pour la spécialité toute entière dans toutes ses composantes, traduite par un programme de réduction des risques. Ces programmes comprennent les exigences applicables aux médecins de la spécialité et comportent :

− le nombre d’évènements porteurs de risque (EPR) ciblés et non ciblés à déclarer annuellement, ainsi que leur description ;
− les recommandations de la spécialité à mettre en œuvre ;
− les activités d’accompagnement et de surveillance des risques de la spécialité à réaliser..

La Haute Autorité de Santé organise la mise en commun des données issues de la gestion des risques par spécialité. Pour cela, elle a mis en place et préside la commission risques inter-spécialités qui a pour missions de :

− définir et mettre en œuvre la stratégie de gestion des risques communs à plusieurs spécialités ;
− valider les enseignements et les recommandations inter-spécialités proposés ;
− proposer un programme d’amélioration de la sécurité des pratiques applicable à toutes les spécialités.